Mentions légales

 

 

Vous êtes sur le site de L'Enfance Pétillante http://www.lenfancepetillante.org

 

L'Enfance Pétillante est une association à but non lucratif.

 

Siège social

Association L'Enfance Petillante
8 Rue Vauthier Le Noir
51100 REIMS

 

Contact

Téléphone : +33 620 963379

Email : lenfancepetillante@gmail.com

 

Représentant légal

Sabine Ossonce :  Directrice de publication

 

Les mentions légales sur les conditions d'utilisation du site s'appliquent à toute personne accédant au site.

 

Tous les textes et images contenus sur le site http://www.lenfancepetillante.org sont la propriété de l'assocaition L'Enfance Pétillante et ne peuvent être reproduits ou utilisés par des tiers sans autorisation.

 

Hebergeur du site 

Le site http://www.lenfancepetillante.org est hébergé par la société : 

1&1 Internet SARL

7, place de la Gare

BP 70109

57201 Sarreguemines Cedex

 

 

Droit d’auteur – Droit de reproduction

L’ensemble du contenu (informations, photographies, illustrations …) de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle et est propriété de l’association L'Enfance Pétillante.


Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations iconographiques et photographiques.


La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu’il soit ou l’exploitation commerciale même partielle des données qui y sont présentées, est formellement interdite sans l’accord préalable et écrit de L'Enfance Pétillante.

 

L’ensemble des informations présentes sur ce site peut être téléchargé, reproduit, imprimé sous réserve du respect des conditions suivantes :


Gratuité de la diffusion des informations présentes sur le site
Utilisation des informations présentes sur le site uniquement à des fins d’information et en aucun cas à des fins commerciales.

Respect de l’intégrité des documents reproduits sans modification ni altération.
Citation claire et lisible de la source suivante : http://www.lenfancepetillante.org

 

Droits de reproduction réservés et strictement limités.

Pour toute autre utilisation, veuillez nous consulter.

 

Responsabilité

L'Enfance Pétillante n’assume aucune responsabilité relative à l’utilisation des informations présentes sur son site.


L'Enfance Pétillante n’est responsable ni de l’exactitude, ni des erreurs, ni des omissions contenues sur ce site.


L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation de telles informations.


L'Enfance Pétillante ne pourra être tenu responsable pour les dommages directs ou indirects, pouvant résulter d’une information contenue sur ce site.


L'Enfance Pétillante se réserve le droit de modifier à tout moment les mentions légales ainsi que les informations présentes sur le site, notamment en actualisant ce site.


L’utilisateur s’engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et s’engage à ce titre à ne pas divulguer via ce site des informations illégales, contraires à l’ordre public ou diffamatoires.

 

Protection des données personnelles

Si vous êtes abonné à notre Newsletter, votre adresse électronique sera conservée.
Ces informations sont réservées à l’usage exclusif de notre association et ne seront en aucun cas communiquées à un tiers.


Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de suppression et de rectification aux données personnelles vous concernant en vous adressant à notre association :


L'Enfance Pétillante 

8 rue Vauthier le Noir 51100 REIMS

lenfancepetillante@gmail.com

 

Liens vers d’autres sites

Les sites extérieurs à l’association ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous contrôle de L'Enfance Pétillante qui décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu.

 

Ces liens ne constituent, en aucun cas, une approbation ou un partenariat entre l’association et ces sites, ceux-là étant soumis à leurs propres conditions d’utilisation et politiques de protection de la vie privée.

 

Crédits

Conception et réalisation: Sabine OSSONCE 

Illustrations et photos: Marion SPIRIDONOFF, Marion LOPEZ & Sabine OSSONCE

Webdesign & intégration : Sabine OSSONCE & Jean GALPIN

 
 
Version imprimable Version imprimable | Plan du site
© Association L'Enfance Petillante